Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Annuaire du XVIIe Arrondissement 17
Etudes Conseils et Développement, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
99785094
Date de dépôt :
07/04/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
07/04/2009

Présentation de la marque Annuaire du XVIIe Arrondissement 17

Déposée le 7 avril 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etudes Conseils et Développement auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Annuaire du XVIIe Arrondissement 17 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-20 du 14 mai 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etudes Conseils et Développement domicilié(e) 212 avenue du Maine, 75014 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Wilson & Berthelot - France.

La marque Annuaire du XVIIe Arrondissement 17 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99785094.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Annuaire du XVIIe Arrondissement 17 est expirée depuis le 7 avril 2009.


Etudes Conseils et Développement, société à responsabilité limitée - 212 avenue du Maine, 75014 Paris - France


Wilson & Berthelot - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-38

Publication - Publication le 14 mai 1999 au BOPI 1999-20

Produits de l'imprimerie. Publicité ; services de régie publicitaire ; mise à disposition d'espaces publicitaires pour le compte de tiers ; location de supports publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; informations et renseignements d'affaires. Edition (publication) de documents imprimés.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.