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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETUDE
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AGENT CONDUCTEUR DE CHIEN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AGENT CONDUCTEUR DE CHIEN
ETUDE, COMMERCIALISATION ET REALISATION (ECR), (SARL)

Numéro de dépôt :
1684288
Date de dépôt :
01/08/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/08/2001
AGENT CONDUCTEUR DE CHIEN de ETUDE

Présentation de la marque AGENT CONDUCTEUR DE CHIEN

Déposée le 1 août 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AGENT CONDUCTEUR DE CHIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETUDE domicilié(e) 38, rue Servan, 75011 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER - France.

La marque AGENT CONDUCTEUR DE CHIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1684288.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGENT CONDUCTEUR DE CHIEN est expirée depuis le 1 août 2001.

ETUDE a également déposé les autres marques suivantes : TEINTO-PLAST , CLICFIL , ERCIDAN , AIRFIX , ASPIRO-PLAST , ERDI , PARAUTO , STERI-FRANCE , RIGIFLEX , TAMIX


ETUDE, COMMERCIALISATION ET REALISATION (ECR), (SARL) - 38, rue Servan, 75011 PARIS - France


CABINET NETTER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-01

Vêtements, chaussures, chapellerie. Badges ornementaux, brassards, broches

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.