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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETUDE STRUCTURE DEVELOPPEMENT
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STAMBEER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STAMBEER
ETUDE STRUCTURE DEVELOPPEMENT S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
95600560
Date de dépôt :
29/11/1995
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/11/2005

Présentation de la marque STAMBEER

Déposée le 29 novembre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETUDE STRUCTURE DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « STAMBEER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-03 du 19 janvier 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETUDE STRUCTURE DEVELOPPEMENT domicilié(e) 101, route de Thionville, 57300 AY SUR MOSELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 183 810 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, E.S.D. Monsieur Gaétan SIMEON - France.

La marque STAMBEER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95600560.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STAMBEER est expirée depuis le 29 novembre 2005.


ETUDE STRUCTURE DEVELOPPEMENT S.A.R.L. - 101, route de Thionville, 57300 AY SUR MOSELLE - France - SIREN 400183810


E.S.D. Monsieur Gaétan SIMEON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-21

Publication - Publication le 19 janv. 1996 au BOPI 1996-03

Bières