Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ERGOTECK
ETUDE REALISATION CABLAGE ELECTRONIQUE - ERCE (sas)

Numéro de dépôt :
3171683
Date de dépôt :
26/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/06/2012
ERGOTECK de ETUDE REALISATION CABLAGE ELECTRONIQUE - ERCE

Présentation de la marque ERGOTECK

Déposée le 26 juin 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETUDE REALISATION CABLAGE ELECTRONIQUE - ERCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ERGOTECK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-32 du 9 août 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETUDE REALISATION CABLAGE ELECTRONIQUE - ERCE domicilié(e) ZI de la Garenne,71880 CHATENOY LE ROYAL - 71880 - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 715 551 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERCE sas domicilié(e) ZI de la Garenne,71880 CHATENOY LE ROYAL - 71880 - France.

La marque ERGOTECK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3171683.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ERGOTECK est expirée depuis le 26 juin 2012.


ETUDE REALISATION CABLAGE ELECTRONIQUE - ERCE (sas) - ZI de la Garenne,71880 CHATENOY LE ROYAL - 71880 - France - SIREN 378715551


ERCE sas - ZI de la Garenne,71880 CHATENOY LE ROYAL - 71880 - France


Inscription le 20 janvier 2003 - retrait partiel n°363513 - Publication au BOPI 2003-01-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-12

Publication - Publication le 9 août 2002 au BOPI 2002-32

Appareil et instrument scientifique Appareil à caractère médical

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.