Marque expirée - Marque en non vigueur

AMYTIS
ETUDE ET RECHERCHE POLYTECHNIC DU VEGETAL (ERPV) Sarl à capital variable

Numéro de dépôt :
3402109
Date de dépôt :
06/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/01/2016
AMYTIS de ETUDE ET RECHERCHE POLYTECHNIC DU VEGETAL (ERPV) à capital variable

Présentation de la marque AMYTIS

Déposée le 6 janvier 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETUDE ET RECHERCHE POLYTECHNIC DU VEGETAL (ERPV) à capital variable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AMYTIS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETUDE ET RECHERCHE POLYTECHNIC DU VEGETAL (ERPV) à capital variable domicilié(e) 48 avenue de la République,78500 SARTROUVILLE - 78500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 849 030 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CHAMBON domicilié(e) 16 boulevard d'Ormesson,95880 ENGHIEN-LES-BAINS - 95880 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMYTIS est expirée depuis le 6 janvier 2016.

ETUDE ET RECHERCHE POLYTECHNIC DU VEGETAL (ERPV) à capital variable a également déposé les autres marques suivantes : ESILYS


ETUDE ET RECHERCHE POLYTECHNIC DU VEGETAL (ERPV) Sarl à capital variable - 48 avenue de la République,78500 SARTROUVILLE - 78500 - France - SIREN 483849030


Cabinet CHAMBON - 16 boulevard d'Ormesson,95880 ENGHIEN-LES-BAINS - 95880 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-23

Publication - Publication le 10 févr. 2006 au BOPI 2006-06

Cloisons métalliques pourvues de fleurs ou plantes. Cloisons non métalliques pourvues de fleurs ou plantes. Supports pour fleurs ou plantes ; panneaux supports de fleurs ou plantes. Plantes et fleurs naturelles ; plantes et fleurs séchées pour la décoration. Services d'horticulture, jardinage, services de jardinier-paysagiste.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.