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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETUDE ET REALISATION DE MATERIELS ET D'EQUIPEMENTS (ERME
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CAREAC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CAREAC
ETUDE ET REALISATION DE MATERIELS ET D'EQUIPEMENTS (ERME) S.A.

Numéro de dépôt :
1747362
Date de dépôt :
28/05/1990
Lieu de dépôt :
AUCH
Date d'expiration :
28/05/2010
CAREAC de ETUDE ET REALISATION DE MATERIELS ET D\'EQUIPEMENTS (ERME

Présentation de la marque CAREAC

Déposée le 28 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) ETUDE ET REALISATION DE MATERIELS ET D'EQUIPEMENTS (ERME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUCH), la marque française « CAREAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETUDE ET REALISATION DE MATERIELS ET D'EQUIPEMENTS (ERME domicilié(e) MONTEGUT-ARROS, 32730 MONTEGUT-ARROS (dossier no 2169870) - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 988 759 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RAVINA S.A. domicilié(e) (dossier no 2169870) - France.

La marque CAREAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1747362.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAREAC est expirée depuis le 28 mai 2010.

ETUDE ET REALISATION DE MATERIELS ET D'EQUIPEMENTS (ERME a également déposé les autres marques suivantes : MASSO


ETUDE ET REALISATION DE MATERIELS ET D'EQUIPEMENTS (ERME) S.A. - MONTEGUT-ARROS, 32730 MONTEGUT-ARROS (dossier no 2169870) - France - SIREN 348988759


RAVINA S.A. - (dossier no 2169870) - France


Renouvellement sans limitation le 5 avril 2000 n°2169870 - Publication au BOPI 2000-04-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-09

Inscription le 6 août 1997 - Transmission totale de propriété n°241109 - Publication au BOPI 1997-08-06

Matériel agricole à savoir : matériel de transport (remorques et semi-remorques routières), matériel pour la préparation du sol, moteurs (excepté pour véhicules terrestres), grands instruments et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres), outillage agricole (autres que ceux entraõnés manuellement)

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.