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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETUDE ET REALISATION DE MATERIELS D'EQUIPEMENS E.R.M.E
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E ERME
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

E ERME
ETUDE ET REALISATION DE MATERIELS D'EQUIPEMENS E.R.M.E, SA

Numéro de dépôt :
1721223
Date de dépôt :
03/12/1991
Lieu de dépôt :
AUCH
Date d'expiration :
03/12/2021
E ERME de ETUDE ET REALISATION DE MATERIELS D\'EQUIPEMENS E.R.M.E

Présentation de la marque E ERME

Déposée le 3 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) ETUDE ET REALISATION DE MATERIELS D'EQUIPEMENS E.R.M.E auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUCH), la marque française « E ERME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETUDE ET REALISATION DE MATERIELS D'EQUIPEMENS E.R.M.E domicilié(e) MONTEGUT ARROS - 32730 - MONTEGUT SUR ARROS - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 988 759 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RAVINA, SA domicilié(e) 8 RUE DES BRIQUETIERS, ZA DE FONT GRASSE, BP 10077 - 31703 - BLAGNAC CEDEX - France.

La marque E ERME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1721223.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 08 12

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque E ERME est expirée depuis le 3 décembre 2021.


ETUDE ET REALISATION DE MATERIELS D'EQUIPEMENS E.R.M.E, SA - MONTEGUT ARROS - 32730 - MONTEGUT SUR ARROS - France - SIREN 348988759


RAVINA, SA - 8 RUE DES BRIQUETIERS, ZA DE FONT GRASSE, BP 10077 - 31703 - BLAGNAC CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2001 n°2210498 - Publication au BOPI 2001-11-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-27

Inscription le 25 février 2002 - Transmission totale de propriété n°341590 - Publication au BOPI 2002-02-25

Renouvellement sans limitation le 7 novembre 2011 n°2483421 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-11-07

Machines et équipements spéciaux agricoles, produits de serrureries métalliques, outils de véhicules à savoir systèmes et produits de mécanisation des cultures

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.