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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETUDE ET REALISATION DE CHAINES AUTOMATIQUES - ERCA HOLDING
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M.P.S. (Multi-Product-Sterilizer)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

M.P.S. (Multi-Product-Sterilizer)
ETUDE ET REALISATION DE CHAINES AUTOMATIQUES - ERCA HOLDING, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
1403187
Date de dépôt :
12/11/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/11/1996

Présentation de la marque M.P.S. (Multi-Product-Sterilizer)

Déposée le 12 novembre 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETUDE ET REALISATION DE CHAINES AUTOMATIQUES - ERCA HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « M.P.S. (Multi-Product-Sterilizer) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETUDE ET REALISATION DE CHAINES AUTOMATIQUES - ERCA HOLDING domicilié(e) Zone Industrielle de Courtaboeuf, 91942 LES ULIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE. - France.

La marque M.P.S. (Multi-Product-Sterilizer) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1403187.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M.P.S. (Multi-Product-Sterilizer) est expirée depuis le 12 novembre 1996.


ETUDE ET REALISATION DE CHAINES AUTOMATIQUES - ERCA HOLDING, Société à Responsabilité Limitée - Zone Industrielle de Courtaboeuf, 91942 LES ULIS. - France


CABINET BEAU DE LOMENIE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-38

Stérilisateur multi-produit, machine de conditionnement.