Déposée par voie électronique le 15 janvier 2019 par ETUDE ET CONCEPTION POLYESTER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « MAEVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-06 du 8 février 2019.
Le déposant est ETUDE ET CONCEPTION POLYESTER domicilié(e) 726 Allées des Cantines - 33127 - Saint Jean D'Illac - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur François Frassati domicilié(e) Le Montesquieu, 19 avenue JF Kennedy - 33695 - Mérignac cedex - France.
La marque MAEVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4515588.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETUDE ET CONCEPTION POLYESTER - 726 Allées des Cantines - 33127 - Saint Jean D'Illac - France
Monsieur François Frassati - Le Montesquieu, 19 avenue JF Kennedy - 33695 - Mérignac cedex - France
Publication - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2019-06
Enregistrement avec modification - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-44
Inscription le 15 octobre 2019 - Retrait partiel n°770409 - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-10-15
Bains de vapeur, piscines à remous, saunas et spas ; appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils, machines et installations concernant la distribution, la stérilisation de l'eau, l'adoucissement et la purification de l'eau ; installation de bains à remous, de saunas et de spas gonflables ; appareils de chloration pour piscines ; filtres à eau ; filtres pour spas, piscines et bassins ; filtres pour eau potable ; filtres de traitement d'eau ; jets pour spas ; stérilisateurs d'eau ; systèmes d'adoucissement d'eau ; systèmes d'épuration d'eau ; appareils pour la purification de l'eau ; appareils pour la désinfection de l'eau ; appareils transportables de traitement d'eau ; pompes à chaleur ; appareils pour l'adoucissement de l'eau ; éclairages pour bassins ; projecteurs pour piscine ; dispositifs de chauffage pour piscines ; installation de jets d'eau ; douches solaires ; ampoules ; bâches ajustées pour spas ; revêtements intérieurs spécialement conçus pour spas ; dispositifs de chauffage pour piscines ;
Matériaux de construction non métalliques ; piscines et bassins (constructions) non métalliques ; constructions non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques [construction] ; escaliers non métalliques ; marches d'escaliers non métalliques ; dalles non métalliques ; couvertures non métalliques pour piscines et bassins ; plongeoirs non métalliques ; coffrages pour le béton non métalliques ; clôtures non métalliques pour piscines ; conduits non métalliques ; volets non métalliques ; abris non métalliques (constructions).
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