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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETUDE ENVIRONNEMENT
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ETUDE ENVIRONNEMENT Ingénieurs Conseils
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ETUDE ENVIRONNEMENT Ingénieurs Conseils
ETUDE ENVIRONNEMENT S.A

Numéro de dépôt :
96611257
Date de dépôt :
14/02/1996
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/02/2006

Présentation de la marque ETUDE ENVIRONNEMENT Ingénieurs Conseils

Déposée le 14 février 1996 par la Société Anonyme (SA) ETUDE ENVIRONNEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ETUDE ENVIRONNEMENT Ingénieurs Conseils » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-13 du 29 mars 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETUDE ENVIRONNEMENT domicilié(e) Bel Air, 17 impasse des Platanes Les Taillades, 84300 CAVAILLON - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 107 218 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Claudine AYME - France.

La marque ETUDE ENVIRONNEMENT Ingénieurs Conseils a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96611257.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETUDE ENVIRONNEMENT Ingénieurs Conseils est expirée depuis le 14 février 2006.


ETUDE ENVIRONNEMENT S.A - Bel Air, 17 impasse des Platanes Les Taillades, 84300 CAVAILLON - France - SIREN 399107218


Claudine AYME - France


Inscription le 13 août 2001 - Concession de licence n°328323 - Publication au BOPI 2001-08-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-30

Publication - Publication le 29 mars 1996 au BOPI 1996-13

Prestations de bureau d'études et ingénierie dans le domaine de l'environnement