Etude de Mes Ryssen, Ryssen, Delabre, Bertin-Verstraete, SCP
Numéro de dépôt :
4232240
Date de dépôt :
08/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
08/12/2025
Présentation de la marque NOVAPARC
Déposée le 8 décembre 2015 par la société Etude de Mes Ryssen
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « NOVAPARC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-53 du 31 décembre 2015.
Le déposant est la société Etude de Mes Ryssen domicilié(e) 137 rue du Burgault, BP 40229 - 59113 - SECLIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 321 046 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Etude de Mes Ryssen, Ryssen, Delabre, Bertin-Verstraete, M. RYSSEN Bertrand domicilié(e) 137 rue du Burgault, BP 40229 - 59113 - SECLIN - France.
La marque NOVAPARC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4232240.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVAPARC arrivera à expiration en date du 8 décembre 2025.
Etude de Mes Ryssen a également déposé les autres marques suivantes : NOTAPARC
Etude de Mes Ryssen, Ryssen, Delabre, Bertin-Verstraete, SCP - 137 rue du Burgault, BP 40229 - 59113 - SECLIN - France - SIREN 303321046
Etude de Mes Ryssen, Ryssen, Delabre, Bertin-Verstraete, M. RYSSEN Bertrand - 137 rue du Burgault, BP 40229 - 59113 - SECLIN - France
Publication - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53
Enregistrement avec modification - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13
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