Marque enregistrée - Marque en non vigueur

E C S ETUDE & CONSEIL EN SECURITE
ETUDE & CONSEIL EN SECURITE, SARL

Numéro de dépôt :
3907033
Date de dépôt :
21/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
21/03/2022
E C S ETUDE & CONSEIL EN SECURITE de ETUDE & CONSEIL EN SECURITE

Présentation de la marque E C S ETUDE & CONSEIL EN SECURITE

Déposée le 21 mars 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETUDE & CONSEIL EN SECURITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « E C S ETUDE & CONSEIL EN SECURITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-15 du 13 avril 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETUDE & CONSEIL EN SECURITE domicilié(e) 175 Chemin au MULET - 10130 - AUXON - France et immatriculée sous le numéro RCS 534 701 107 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETUDE & CONSEIL EN SECURITE, M. Pierre PONT domicilié(e) 175 Chemin au MULET - 10130 - AUXON - France.

La marque E C S ETUDE & CONSEIL EN SECURITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3907033.

C'est une marque en couleurs, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E C S ETUDE & CONSEIL EN SECURITE est expirée depuis le 21 mars 2022.


ETUDE & CONSEIL EN SECURITE, SARL - 175 Chemin au MULET - 10130 - AUXON - France - SIREN 534701107


ETUDE & CONSEIL EN SECURITE, M. Pierre PONT - 175 Chemin au MULET - 10130 - AUXON - France


Publication - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Service de sécurité pour la protection des biens et des individus ; consultation en matière de sécurité.