ETUDE CONSEIL DIFFUSION INTERNATIONALE MATERIELS EQUIPEMENTS ECODIME Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
95597579
Date de dépôt :
15/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/11/2015
Présentation de la marque ECOSUN
Déposée le 15 novembre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETUDE CONSEIL DIFFUSION INTERNATIONALE MATERIELS EQUIPEMENTS ECODIME
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ECOSUN »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETUDE CONSEIL DIFFUSION INTERNATIONALE MATERIELS EQUIPEMENTS ECODIME domicilié(e) Zone des Entrepôts Juliette, Bât. 126 B, ORLY FRET 720,94399 ORLY AEROGARE (dossier no 2295886) - 94399 - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 160 246 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 22, rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2295886) - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETUDE CONSEIL DIFFUSION INTERNATIONALE MATERIELS EQUIPEMENTS ECODIME Société par Actions Simplifiée - Zone des Entrepôts Juliette, Bât. 126 B, ORLY FRET 720,94399 ORLY AEROGARE (dossier no 2295886) - 94399 - France - SIREN 311160246
CABINET BOETTCHER - 22, rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2295886) - 75008 - France
Renouvellement sans limitation le 29 août 2005 n°2295886 - Publication au BOPI 2005-08-29
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-17
Publication - Publication le 22 déc. 1995 au BOPI 1995-51
Appareils et instruments pour la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils et instruments de mesurage; appareils et instruments d'enseignement; appareils et instruments de transformation de l'énergie solaire
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "ECOSUN"
