Déposée le 30 avril 1990 par ETUDE CONSEIL ASSISTANCE EN LOGISTIQUE E.C.A.L
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « RETOURN CASH PROCESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est ETUDE CONSEIL ASSISTANCE EN LOGISTIQUE E.C.A.L., domicilié(e) société anonyme, 6 et 8, rue Clément Ader, 93120 LA COURNEUVE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet M. SABATIER - France.
La marque RETOURN CASH PROCESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1589330.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RETOURN CASH PROCESS est expirée depuis le 30 avril 2000.
ETUDE CONSEIL ASSISTANCE EN LOGISTIQUE E.C.A.L. - société anonyme, 6 et 8, rue Clément Ader, 93120 LA COURNEUVE - France
Cabinet M. SABATIER - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-41
Publicité et affaires.Publicité, distribution de prospectus, d'échantillons.Location de matériel publicitaire.Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires.Conseils, informations ou renseignements d'affaires.Entreprises à faÇon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie.Comptabilité.Reproduction de documents.Bureaux de placement.Location de machines à écrire et de matériel de bureau.Consultations pour les questions de personnel, engagement de personnel, bureaux de placement.Diffusion d'annonces publicitaires.Estimations et expertises en affaires.Etudes de marché.Relations publiques.Renseignements d'affaires.Assurances et finances.Assurances.Caisses de prévoyance.Services de souscription d'assurance.Banques.Agences de change.Gérance de portefeuille.Prêts sur gage.Recouvrement des créances.Loteries.Emission de chèques de voyage et de lettres de crédit.Agences immobilières (vente et location de fonds de commerce et d'immeubles).Expertise immobilière.Gérance d'immeubles.Affaires bancaires et financières.Opérations financières.Garanties (cautions).Placement de fonds. Agences d'assurance et de crédit
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
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