Marque expirée - Marque en non vigueur

ZEST
ETUD Intégral SAS

Numéro de dépôt :
3408708
Date de dépôt :
03/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/02/2016
ZEST de ETUD Intégral

Présentation de la marque ZEST

Déposée le 3 février 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETUD Intégral auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ZEST »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETUD Intégral domicilié(e) 1 Rue Branly, ZA de Pissaloup,78190 TRAPPES - 78190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 253 336 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETUD Intégral domicilié(e) 1 Rue Branly, ZA de Pissaloup,78190 TRAPPES - 78190 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZEST est expirée depuis le 3 février 2016.

ETUD Intégral a également déposé les autres marques suivantes : SCOOTO


ETUD Intégral SAS - 1 Rue Branly, ZA de Pissaloup,78190 TRAPPES - 78190 - France - SIREN 331253336


ETUD Intégral - 1 Rue Branly, ZA de Pissaloup,78190 TRAPPES - 78190 - France


Inscription le 26 décembre 2006 - Transmission totale de propriété n°445938 - Publication au BOPI 2006-12-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-32

Publication - Publication le 17 mars 2006 au BOPI 2006-11

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; carrosseries ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; véhicules électriques ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles.