Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CLEMENTINE JOYA
Numéro de dépôt :
1063558
Date de dépôt :
28/07/1978
Lieu de dépôt :
Trib de Lyon
Présentation de la marque CLEMENTINE JOYA
Déposée le 28 juillet 1978 par ETTORI divorcée JOYA Clémentine Elyane Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Lyon), la marque française « CLEMENTINE JOYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque CLEMENTINE JOYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1063558.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription - Transmission de propriété n°10111 - Publication au BOPI 1979-011