Déposée le 5 mars 2003 par ETTIGHOFFER Denis
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « E FERTILISATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-15 du 11 avril 2003.
Le déposant est ETTIGHOFFER Denis domicilié(e) 15, résidence de la Roseraie 12, Avenue de Porchefontaine,78000 VERSAILLES - 78000 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEJOUX André domicilié(e) 33, rue de Fontarabie,75020 PARIS - 75020 - France.
La marque E FERTILISATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3213235.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E FERTILISATION est expirée depuis le 5 mars 2013.
ETTIGHOFFER Denis a également déposé les autres marques suivantes : NET BRAIN
ETTIGHOFFER Denis - 15, résidence de la Roseraie 12, Avenue de Porchefontaine,78000 VERSAILLES - 78000 - France
DEJOUX André - 33, rue de Fontarabie,75020 PARIS - 75020 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-32
Publication - Publication le 11 avr. 2003 au BOPI 2003-15
Agence de presses, Communications par serveur télématiques. Edition de livres, revues, documents, éditions en ligne par serveur télématique.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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