Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MEDICAL Z
ETS ZAGAME (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
99783651
Date de dépôt :
23/03/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque MEDICAL Z

Déposée le 23 mars 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS ZAGAME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MEDICAL Z »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS ZAGAME domicilié(e) BLAVOU, 61400 SAINT DENIS SUR HUISNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETS ZAGAME (S.A.R.L.) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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ETS ZAGAME a également déposé les autres marques suivantes : MEDICAL Z , LIPO-PANTY , MAMMOPATCH GEL Z , MEDIPATCH GEL Z


ETS ZAGAME (S.A.R.L.) - BLAVOU, 61400 SAINT DENIS SUR HUISNE - France


ETS ZAGAME (S.A.R.L.) - France


Inscription le 2 avril 2002 - Rejet total n°343762 - Publication au BOPI 2002-04-02

Publication - Publication le 7 mai 1999 au BOPI 1999-19

Fabrication de produits pharmaceutiques, d'appareils chirurgicaux, d'articles orthopédiques.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.