Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAMMOPATCH GEL Z
ETS ZAGAME SARL

Numéro de dépôt :
95586866
Date de dépôt :
05/09/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/09/2005

Présentation de la marque MAMMOPATCH GEL Z

Déposée le 5 septembre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS ZAGAME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAMMOPATCH GEL Z » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-41 du 13 octobre 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS ZAGAME domicilié(e) BP 39 - 55 rue de l'Eglise, 61110 REMALARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 742 201 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETS ZAGAME SARL - France.

La marque MAMMOPATCH GEL Z a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95586866.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAMMOPATCH GEL Z est expirée depuis le 5 septembre 2005.

ETS ZAGAME a également déposé les autres marques suivantes : MEDICAL Z , LIPO-PANTY , MEDIPATCH GEL Z , MEDICAL Z


ETS ZAGAME SARL - BP 39 - 55 rue de l'Eglise, 61110 REMALARD - France - SIREN 327742201


ETS ZAGAME SARL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-10

Publication - Publication le 13 oct. 1995 au BOPI 1995-41

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