Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MIEL L'APICULTEUR
Numéro de dépôt :
1153172
Date de dépôt :
27/10/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque MIEL L'APICULTEUR
Déposée le 27 octobre 1980 par la Société Anonyme (SA) ETS. YVES MICHAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MIEL L'APICULTEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MIEL L'APICULTEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1153172.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETS. YVES MICHAUD a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Gage constitué n°15522 - Publication au BOPI 1981-14