ETS. VRAU Société Anonyme ZAPF CREATION AG (Société Allemande) ETS. VRAU
Numéro de dépôt :
1584545
Date de dépôt :
28/03/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/03/2010
Présentation de la marque PRINCESSE
Déposée le 28 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) ETS. VRAU, ZAPF CREATION AG (Société Allemande, ETS. VRAU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PRINCESSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Les déposants sont la Société Anonyme (SA) ETS. VRAU domicilié(e) 249 rue du Faubourg de Roubaix, 59000 LILLE (dossier no 2162622) - France, ZAPF CREATION AG (Société Allemande) domicilié(e) ,Mönchrödener Strasse, 13-8633 RODENTAL/COBURG,ALLEMAGNE (dossier no 2168641) - France, ETS. VRAU domicilié(e) (RNM NO 302164) - France.
La marque PRINCESSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1584545.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETS. VRAU Société Anonyme - 249 rue du Faubourg de Roubaix, 59000 LILLE (dossier no 2162622) - France
ZAPF CREATION AG (Société Allemande) - ,Mönchrödener Strasse, 13-8633 RODENTAL/COBURG,ALLEMAGNE (dossier no 2168641) - France
ETS. VRAU - (RNM NO 302164) - France
Renouvellement sans limitation le 17 janvier 2000 n°2162622 - Publication au BOPI 2000-01-17
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-37
Inscription le 20 mars 1992 - Transmission de propriété n°61410 - Publication au BOPI 1992-03-20
Inscription le 19 juin 2000 - Rectification d'erreur matérielle n°302164 - Publication au BOPI 2000-06-19
Renouvellement avec limitation le 17 janvier 2000 n°2168641 - Publication au BOPI 2000-01-17
Inscription le 19 mai 2009 - Transmission totale de propriété n°497602 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-05-19
Modèles de broderie, coussins, cadres à broder, oreillers. Fils à usage textile. Tous tissus, canevas pour la tapisserie et la broderie, tapisseries en matière textile, tissus recouverts de motifs destinés à la broderie, nappes, napperons, pochettes, serviettes et draps à broder. Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, boutons à pression, crochets et illets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles. Tapis, paillassons nattes linoléums et autres produits servant à recouvrier les planchers, tentures (excepté en tissu). Jeux jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements); ornements et décoration pour arbres de noël; Poupées pour jouer
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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