Marque enregistrée - Marque en non vigueur
RAPAILLAN
Numéro de dépôt :
1745289
Date de dépôt :
23/04/1991
Lieu de dépôt :
CAHORS
Date d'expiration :
23/04/2001
Présentation de la marque RAPAILLAN
Déposée le 23 avril 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS VINICOLES DU QUERCY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAHORS), la marque française « RAPAILLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque RAPAILLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1745289.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RAPAILLAN est expirée depuis le 23 avril 2001.
ETS VINICOLES DU QUERCY a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-02