Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Ets Vemcap
/
ART MODE LE BOUTON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ART MODE LE BOUTON
Ets Vemcap

Numéro de dépôt :
923911
Date de dépôt :
25/04/1975
Lieu de dépôt :
Mans

Présentation de la marque ART MODE LE BOUTON

Déposée le 25 avril 1975 par Ets Vemcap auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Mans), la marque française « ART MODE LE BOUTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Ets Vemcap domicilié(e) (soc. an.), 14, rue de Bellevue, Le Mans. - France.

La marque ART MODE LE BOUTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 923911.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

26

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque ART MODE LE BOUTON est expirée depuis le 25 avril 1985.


Ets Vemcap - (soc. an.), 14, rue de Bellevue, Le Mans. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-460

Boutons, boucles, agrafes, fermetures à glissière et autres accessoires du vêtement.