Marque expirée - Marque en non vigueur
C. DUPUIS FILS & CIE
Numéro de dépôt :
1709987
Date de dépôt :
06/12/1988
Lieu de dépôt :
SAINTES
Date d'expiration :
06/12/1998
Présentation de la marque C. DUPUIS FILS & CIE
Déposée le 6 décembre 1988 par Ets VALLEIN-TERCINIER & Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAINTES), la marque française « C. DUPUIS FILS & CIE »
Le déposant est .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C. DUPUIS FILS & CIE est expirée depuis le 6 décembre 1998.
Ets VALLEIN-TERCINIER & Cie a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-19
Inscription le 17 avril 2018 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°721520 - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-04-17