Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CABOCHE
ETS. V. BERARD & FILS, (soc. an.), 122, Cours Gambetta, 69007 LYON.

Numéro de dépôt :
1328638
Date de dépôt :
24/10/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/10/1995

Présentation de la marque CABOCHE

Déposée le 24 octobre 1985 par ETS. V. BERARD & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CABOCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ETS. V. BERARD & FILS, (soc. an.), 122, Cours Gambetta, 69007 LYON. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER. - France.

La marque CABOCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1328638.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CABOCHE est expirée depuis le 24 octobre 1995.

ETS. V. BERARD & FILS a également déposé les autres marques suivantes : SOLEOU , MEGA MECANIQUE ELECTRICITE ET GARAGE AUTOMOBILE , CABOCHE , GARNAVES , CLAIRON , COUSTARELLO , PHILIBERT BERARD , CONDEVIE , VICTOR BERARD , BLCV


ETS. V. BERARD & FILS, (soc. an.), 122, Cours Gambetta, 69007 LYON. - France


CABINET MONNIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-15

Inscription - Transmission de propriété n°39547 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°39546 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°35423 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°35422 - Publication au BOPI

Vins et spiritueux.