Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESPADA
ETS. V. BERARD & FILS (soc. an.)

Numéro de dépôt :
1239891
Date de dépôt :
28/06/1983
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/06/1993

Présentation de la marque ESPADA

Déposée le 28 juin 1983 par ETS. V. BERARD & FILS (soc. an auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ESPADA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ETS. V. BERARD & FILS (soc. an.) domicilié(e) 122-136, Cours Gambetta, 69007 LYON. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER. - France.

La marque ESPADA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1239891.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESPADA est expirée depuis le 28 juin 1993.

ETS. V. BERARD & FILS (soc. an a également déposé les autres marques suivantes : CENTRALE VINICOLE LYONNAISE CAVIL


ETS. V. BERARD & FILS (soc. an.) - 122-136, Cours Gambetta, 69007 LYON. - France


CABINET MONNIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-47

Inscription - Transmission de propriété n°39547 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°39546 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°35423 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°35422 - Publication au BOPI

Vins et spiritueux.