Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAFE DES TROIS EPIS
Ets USCLAT (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1565347
Date de dépôt :
08/12/1989
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/12/1999
CAFE DES TROIS EPIS de Ets USCLAT

Présentation de la marque CAFE DES TROIS EPIS

Déposée le 8 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) Ets USCLAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CAFE DES TROIS EPIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Ets USCLAT domicilié(e) Chemin de la Roquette - MONTFAVET (Vaucluse) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque CAFE DES TROIS EPIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1565347.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAFE DES TROIS EPIS est expirée depuis le 8 décembre 1999.

Ets USCLAT a également déposé les autres marques suivantes : PHOCEEN , TROIS EPIS


Ets USCLAT (Société Anonyme) - Chemin de la Roquette - MONTFAVET (Vaucluse) - France


le CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-21

Café