Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CYGNE
SARL "Ets TRESCARTE"

Numéro de dépôt :
1321051
Date de dépôt :
04/03/1985
Lieu de dépôt :
LE PUY
Date d'expiration :
04/03/1995
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Présentation de la marque LE CYGNE

Déposée le 4 mars 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) "Ets TRESCARTE" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LE PUY), la marque française « LE CYGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) "Ets TRESCARTE" domicilié(e) 43320 LOUDES - France.

La marque LE CYGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1321051.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CYGNE est expirée depuis le 4 mars 1995.

"Ets TRESCARTE" a également déposé les autres marques suivantes : LE BON SEMEUR


SARL "Ets TRESCARTE" - 43320 LOUDES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-06

Lentilles vertes du PUY