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Marques déposées par la société ETS. TOURNOIS
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CHOCOLATERIE ROYALE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHOCOLATERIE ROYALE
ETS. TOURNOIS

Numéro de dépôt :
1276989
Date de dépôt :
24/06/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/06/2003

Présentation de la marque CHOCOLATERIE ROYALE

Déposée le 24 juin 1983 par la société ETS. TOURNOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHOCOLATERIE ROYALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société ETS. TOURNOIS domicilié(e) 51, rue Royale, 45000 ORLEANS (dossier no 2020152) - France et immatriculée sous le numéro RCS 086 680 213 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL domicilié(e) (dossier no 2020152) - France.

La marque CHOCOLATERIE ROYALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1276989.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHOCOLATERIE ROYALE est expirée depuis le 24 juin 2003.

ETS. TOURNOIS a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , CHOCOLATERIE ROYALE


ETS. TOURNOIS - 51, rue Royale, 45000 ORLEANS (dossier no 2020152) - France - SIREN 086680213


NOVAMARK INTERNATIONAL - (dossier no 2020152) - France


Renouvellement sans limitation le 15 juin 1993 n°2020152 - Publication au BOPI 1993-06-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-51

Cacao, chocolat, confiserie de chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever.