Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRILLADES FORTEX
ETS TOURNIER sa

Numéro de dépôt :
96611245
Date de dépôt :
14/02/1996
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/02/2006

Présentation de la marque GRILLADES FORTEX

Déposée le 14 février 1996 par la Société Anonyme (SA) ETS TOURNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GRILLADES FORTEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-13 du 29 mars 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS TOURNIER domicilié(e) 151 rue Didier KLEBER, 38140 RIVES - France et immatriculée sous le numéro RCS 062 500 087 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETS TOURNIER SA - France.

La marque GRILLADES FORTEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96611245.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRILLADES FORTEX est expirée depuis le 14 février 2006.


ETS TOURNIER sa - 151 rue Didier KLEBER, 38140 RIVES - France - SIREN 062500087


ETS TOURNIER SA - France


Errata - Publication au BOPI 1996-21

Inscription le 3 juin 1996 - Retrait partiel n°201628 - Publication au BOPI 1996-06-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-30

Publication - Publication le 29 mars 1996 au BOPI 1996-13

Câbles & fils métalliques non électriques bordures parisiennes et défensives clôtures à simple torsion concertinas crochets d'ardoises gabions métalliques nappes de protection contre la chute de pierre (tissage métallique) grilles de mises à la terre panneaux en fils ondulés ribards