Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SAN ROBERTO
ETS TOURNIAYRE (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
98720694
Date de dépôt :
25/02/1998
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque SAN ROBERTO

Déposée le 25 février 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS TOURNIAYRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SAN ROBERTO »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS TOURNIAYRE domicilié(e) 36 RUE PASTEUR, 80170 ROSIERES EN SANTERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 054 803 531 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETS TOURNIAYRE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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ETS TOURNIAYRE a également déposé les autres marques suivantes : CRAQUINIS


ETS TOURNIAYRE (S.A.R.L.) - 36 RUE PASTEUR, 80170 ROSIERES EN SANTERRE - France - SIREN 054803531


ETS TOURNIAYRE - France


Inscription le 22 janvier 2002 - Rejet total n°339582 - Publication le 10 avr. 1998 au BOPI 2002-01-22

Farines et préparations faites de céréales - pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles - cornets à glace et cônes gaufrette - coupelles, barquettes biscuitées à garnir.