Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LES CHANTAL
Numéro de dépôt :
950729
Date de dépôt :
12/03/1976
Lieu de dépôt :
Rennes
Présentation de la marque LES CHANTAL
Déposée le 12 mars 1976 par Ets Tibi-Desbois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Rennes), la marque française « LES CHANTAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LES CHANTAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 950729.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque LES CHANTAL est expirée depuis le 12 mars 1986.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-507