Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUATROMEL
Ets THOMAS Fils S.A.

Numéro de dépôt :
1322872
Date de dépôt :
04/09/1985
Lieu de dépôt :
ORLEANS
Date d'expiration :
04/09/1995

Présentation de la marque QUATROMEL

Déposée le 4 septembre 1985 par la Société Anonyme (SA) Ets THOMAS Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ORLEANS), la marque française « QUATROMEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Ets THOMAS Fils domicilié(e) 86, rue Abbé Thomas, 45450 FAY AUX LOGES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel THOMAS - France.

La marque QUATROMEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1322872.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUATROMEL est expirée depuis le 4 septembre 1995.

Ets THOMAS Fils a également déposé les autres marques suivantes : FINOMEL , API PLAISANCE , FESTIMIEL LE MIEL DE LA FETE , ESPACE APICOLE , API CULTURAMA , MINIFUGEUSE , CLASSOCADRE , QUATROMATIC , QUATROPERCULES , EUROMEL


Ets THOMAS Fils S.A. - 86, rue Abbé Thomas, 45450 FAY AUX LOGES. - France


Michel THOMAS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-08

Matériel de désoperculation pour l'apiculture