Déposée le 6 décembre 1988 par la Société Anonyme (SA) Ets THOMAS Fils
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ORLEANS),
la marque française « ECOMEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Ets THOMAS Fils domicilié(e) 86, rue Abbé Thomas, 45450 FAY AUX LOGES. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel THOMAS - France.
La marque ECOMEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1503197.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Ets THOMAS Fils S.A. - 86, rue Abbé Thomas, 45450 FAY AUX LOGES. - France
Michel THOMAS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-21
Produits et articles en métal destinés à l'apiculture et non compris dans d'autres classes.- Machines à moteur destinées à la désoperculation des cadres de ruches, à l'émulsion des miels, à l'extraction, à la maturation, au conditionnement du miel.Machines pour la centrifugation du miel et de la cire d'abeilles.Mélangeurs et homogénéisateurs à miel.Pompes à miel.Appareils de miellerie.Machines à gaufrer la cire.Blocs moteurs pour appareils d'apiculture - Machines entraînés manuellement destinées au traitement et à la fonte des opercules de cire d'abeilles.Machines destinées à la désoperculation des cadres de ruches, à l'émulsion des miels, à l'extraction, la décantation, le filtrage, la maturation et le conditionnement des miels.Couteaux à désoperculer les cadres de ruches.Léve-cadres de ruches.Porte-cadres de ruches, gaufriers à cire d'abeilles. - Appareils pour le séchage du pollen, la fonte et la purification de la cire d'abeilles
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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