Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CLEANOMEL
Numéro de dépôt :
1329430
Date de dépôt :
11/04/1985
Lieu de dépôt :
ORLEANS
Date d'expiration :
11/04/1995
Présentation de la marque CLEANOMEL
Déposée le 11 avril 1985 par Ets THOMAS Fils (S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ORLEANS), la marque française « CLEANOMEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CLEANOMEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1329430.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLEANOMEL est expirée depuis le 11 avril 1995.
Ets THOMAS Fils (S.A a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-16