Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DANYSPORT
Numéro de dépôt :
1046854
Date de dépôt :
08/02/1978
Lieu de dépôt :
Trib de Besancon
Présentation de la marque DANYSPORT
Déposée le 8 février 1978 par ETS THEVENIN & DUCROT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Besancon), la marque française « DANYSPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DANYSPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1046854.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque DANYSPORT est expirée depuis le 8 février 1988.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-046