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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Ets TEXMETAL
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TEXFORT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TEXFORT
Ets TEXMETAL (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
93492617
Date de dépôt :
16/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/11/2003

Présentation de la marque TEXFORT

Déposée le 16 novembre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Ets TEXMETAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TEXFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-52 du 31 décembre 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Ets TEXMETAL domicilié(e) rue de la Croix Blanche, Z.I de l'Orme Brisé, 77310 PRINGY - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 968 110 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ets TEXMETAL - France.

La marque TEXFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93492617.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TEXFORT est expirée depuis le 16 novembre 2003.


Ets TEXMETAL (S.A.R.L.) - rue de la Croix Blanche, Z.I de l'Orme Brisé, 77310 PRINGY - France - SIREN 310968110


Ets TEXMETAL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-17

Publication - Publication le 31 déc. 1993 au BOPI 1993-52

Clôtures métalliques, grillages, poteaux, portails, treillis soudés; plastifiés ou/et galvanisés