ETS TARRERIAS BONJEAN S.A.S., Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3016949
Date de dépôt :
21/03/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/03/2020
Présentation de la marque CHEF de FRANCE
Déposée le 21 mars 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS TARRERIAS BONJEAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CHEF de FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-18 du 5 mai 2000.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS TARRERIAS BONJEAN domicilié(e) Le Moulin Neuf - 63250 - CELLES SUR DUROLLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 632 953 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 56, avenue de Royat - 63401 - CHAMALIERES CEDEX - France.
La marque CHEF de FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3016949.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETS TARRERIAS BONJEAN S.A.S., Société par actions simplifiée - Le Moulin Neuf - 63250 - CELLES SUR DUROLLE - France - SIREN 775632953
CABINET LAVOIX - 56, avenue de Royat - 63401 - CHAMALIERES CEDEX - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-39
Inscription le 5 septembre 2000 - Retrait partiel n°306894 - Publication au BOPI 2000-09-05
Publication - Publication le 5 mai 2000 au BOPI 2000-18
Inscription le 8 décembre 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°511829 - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2009-12-08
Renouvellement sans limitation le 8 décembre 2009 n°2424826 - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2009-12-08
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchette et cuillers (couverts) ; armes blanches ; lames (outils) ; couteaux de chasse, canifs ; hachoirs (couteaux) ; ouvre-huitres ; instruments pour l'aiguisage ; pinces à sucre. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; batteurs non électriques ; fouets non électriques à usage ménager ; porte-couteaux pour la table ; tire-bouchons ; pelles à tartes ; brochettes (aiguilles métalliques) pour la cuisson ; broyeurs ménagers non électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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