Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TAPIBEL
Numéro de dépôt :
1670957
Date de dépôt :
05/03/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/03/1997
Présentation de la marque TAPIBEL
Déposée le 5 mars 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Ets TAPIBEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TAPIBEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TAPIBEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1670957.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TAPIBEL est expirée depuis le 5 mars 1997.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-49