Déposée le 10 juin 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Ets – TANNEAU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Jour de BonHeur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-29 du 22 juillet 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Ets – TANNEAU domicilié(e) ZA. ti. Lipig.,29700 PLUGUFFAN - 29700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 893 157 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ets – TANNEAU – Cafés SAS domicilié(e) ZA. ti. Lipig.,29700 PLUGUFFAN - 29700 - France.
La marque Jour de BonHeur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3365097.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Ets – TANNEAU SAS - ZA. ti. Lipig.,29700 PLUGUFFAN - 29700 - France - SIREN 322893157
Ets – TANNEAU – Cafés SAS - ZA. ti. Lipig.,29700 PLUGUFFAN - 29700 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-46
Publication - Publication le 22 juil. 2005 au BOPI 2005-29
Cafés. Thés. Cacao. Torréfaction.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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