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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Ets – Tanneau
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COULEURS DE FÊTES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COULEURS DE FÊTES
Ets – Tanneau SAS

Numéro de dépôt :
3365099
Date de dépôt :
10/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/06/2015
COULEURS DE FÊTES de Ets – Tanneau

Présentation de la marque COULEURS DE FÊTES

Déposée le 10 juin 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Ets – Tanneau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COULEURS DE FÊTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-29 du 22 juillet 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Ets – Tanneau domicilié(e) ZA. ti. Lipig.,29700 PLUGUFFAN - 29700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 893 157 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ets – Tanneau – CaFés SAS domicilié(e) ZA. ti. Lipig.,29700 PLUGUFFAN - 29700 - France.

La marque COULEURS DE FÊTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3365099.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COULEURS DE FÊTES est expirée depuis le 10 juin 2015.

Ets – Tanneau a également déposé les autres marques suivantes : KFé. T. KKO , “ LA PADI ” , “ LA TOSTI ” , PERLE DE JADE , Teddy's love , Les Padies , Jour de BonHeur , LA COMPAGNIE DU SUD ANAIG TANNEAU


Ets – Tanneau SAS - ZA. ti. Lipig.,29700 PLUGUFFAN - 29700 - France - SIREN 322893157


Ets – Tanneau – CaFés SAS - ZA. ti. Lipig.,29700 PLUGUFFAN - 29700 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-46

Publication - Publication le 22 juil. 2005 au BOPI 2005-29

Cafés. – thés. Cacao. Torréfaction.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.