Marque expirée - Marque en non vigueur

TOT OU TARD
ETS TANNEAU CAFES THES SAS

Numéro de dépôt :
3486749
Date de dépôt :
06/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/03/2017
TOT OU TARD de ETS TANNEAU CAFES THES

Présentation de la marque TOT OU TARD

Déposée le 6 mars 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS TANNEAU CAFES THES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOT OU TARD »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS TANNEAU CAFES THES domicilié(e) ZA TI LIPIG,29700 PLUGUFFAN - 29700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 893 157 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETS TANNEAU CAFES THES SAS domicilié(e) ZA TI LIPIG,29700 PLUGUFFAN - 29700 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOT OU TARD est expirée depuis le 6 mars 2017.

ETS TANNEAU CAFES THES a également déposé les autres marques suivantes : PARIS FOR EVER , City SIDE , CHOOKIES , Boosti , Délicatement , ANGELS'CITY , TÔT , LOVE PARIS , Boogi , Subtilement


ETS TANNEAU CAFES THES SAS - ZA TI LIPIG,29700 PLUGUFFAN - 29700 - France - SIREN 322893157


ETS TANNEAU CAFES THES SAS - ZA TI LIPIG,29700 PLUGUFFAN - 29700 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-32

Publication - Publication le 13 avr. 2007 au BOPI 2007-15

Meubles ; glace ; cadre, commode, coussins, objets art en bois ou osier, ou plastiques, recipient d'emballage en matiere plastique, boite bois.

Porcelaine, faience, verre (recipient) vaisselle non en metaux precieux bouteilles, ustensiles et recipients non electriques pour le menage et la cuisine ni en métaux précieux ni en plaqué.

Tissus, couverture de lit et de table, linge de table, linge de bain (exepte l'habillement), linge de lit, linge de maison.

Cafe, the, cacao, succedanes du cafe, farine et preparation faites de cereales epices, biscuiterie, chocolat, boisson a base de cacao the chocolat ou cafe infusion non medicinales.

Boisson de fruits et jus de fruits nectar de fruits.

Torrefaction, transformation (traitement de produits).