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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS TANNEAU CAFES THES
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Subtilement
Marque expirée - Marque en non vigueur

Subtilement
ETS TANNEAU CAFES THES, SAS

Numéro de dépôt :
3647587
Date de dépôt :
29/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/04/2019
Subtilement de ETS TANNEAU CAFES THES

Présentation de la marque Subtilement

Déposée le 29 avril 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS TANNEAU CAFES THES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Subtilement »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS TANNEAU CAFES THES domicilié(e) ZA TI LIPIG - 29700 - PLUGUFFAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 893 157 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETS TANNEAU CAFES THES, SAS domicilié(e) ZA TI LIPIG - 29700 - PLUGUFFAN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Subtilement est expirée depuis le 29 avril 2019.

ETS TANNEAU CAFES THES a également déposé les autres marques suivantes : PARIS FOR EVER , City SIDE , CHOOKIES , Boosti , Délicatement , ANGELS'CITY , TÔT , LOVE PARIS , Boogi , Purement


ETS TANNEAU CAFES THES, SAS - ZA TI LIPIG - 29700 - PLUGUFFAN - France - SIREN 322893157


ETS TANNEAU CAFES THES, SAS - ZA TI LIPIG - 29700 - PLUGUFFAN - France


Publication - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-23

Enregistrement sans modification - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-40

Cafe, the, cacao, succedanes du cafe, farine et preparation faites de cereales epices, biscuiterie, chocolat, boisson a base de cacao the chocolat ou cafe infusion non medicinales.

Boisson de fruits et jus de fruits. Nectar de fruits.

Torrefaction. Transformation (traitement de produits).