Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BOUTEILLES DE SOLEIL
Numéro de dépôt :
1593284
Date de dépôt :
16/05/1990
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
16/05/2000
Présentation de la marque BOUTEILLES DE SOLEIL
Déposée le 16 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) ETS T. DAVIS ET L. FOILLARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « BOUTEILLES DE SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BOUTEILLES DE SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1593284.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOUTEILLES DE SOLEIL est expirée depuis le 16 mai 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-45