Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ROUMANILLE
Numéro de dépôt :
1136663
Date de dépôt :
21/05/1980
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque ROUMANILLE
Déposée le 21 mai 1980 par ETS T. DAVID & L. FOILLARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ROUMANILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ROUMANILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1136663.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque ROUMANILLE est expirée depuis le 21 mai 1990.
ETS T. DAVID & L. FOILLARD a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-052