Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE MOULIN TEYROUD
ETS T. DAVID & L. FOILLARD

Numéro de dépôt :
1056099
Date de dépôt :
22/06/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Villefranche S/S

Présentation de la marque LE MOULIN TEYROUD

Déposée le 22 juin 1978 par ETS T. DAVID & L. FOILLARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Villefranche S/S), la marque française « LE MOULIN TEYROUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ETS T. DAVID & L. FOILLARD domicilié(e) (société anonyme) 69830 ST GEORGES DE RENEINS - France.

La marque LE MOULIN TEYROUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1056099.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque LE MOULIN TEYROUD est expirée depuis le 22 juin 1988.

ETS T. DAVID & L. FOILLARD a également déposé les autres marques suivantes : "LE VIN DU FÉLIBRE" , GRISELYS , CHANTELOUBE , SOUBEIRAN LOU SOULE M ENCANTO , GOUTILLON , DEF , FOILLARD , MILLIASSON , GRISEMOTTE , "LE CELLIER DE VALCONCE"


ETS T. DAVID & L. FOILLARD - (société anonyme) 69830 ST GEORGES DE RENEINS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-004

Vins rouges blancs ou rosés