Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"LE CELLIER DE VALCONCE"
ETS T. DAVID & L. FOILLARD (S.A.)

Numéro de dépôt :
1314869
Date de dépôt :
28/06/1985
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
28/06/1995

Présentation de la marque "LE CELLIER DE VALCONCE"

Déposée le 28 juin 1985 par la Société Anonyme (SA) ETS T. DAVID & L. FOILLARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « "LE CELLIER DE VALCONCE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS T. DAVID & L. FOILLARD domicilié(e) 69830 SAINT GEORGES DE RENEINS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FOILLARD Jean Louis. - France.

La marque "LE CELLIER DE VALCONCE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1314869.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "LE CELLIER DE VALCONCE" est expirée depuis le 28 juin 1995.

ETS T. DAVID & L. FOILLARD a également déposé les autres marques suivantes : "LE VIN DU FÉLIBRE" , GRISELYS , CHANTELOUBE , SOUBEIRAN LOU SOULE M ENCANTO , GOUTILLON , DEF , FOILLARD , MILLIASSON , GRISEMOTTE , VIREDONDAINE


ETS T. DAVID & L. FOILLARD (S.A.) - 69830 SAINT GEORGES DE RENEINS. - France


FOILLARD Jean Louis. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-49

Vins rouges, blancs ou rosés.