"LE CELLIER DE VALCONCE"
Présentation de la marque "LE CELLIER DE VALCONCE"
Déposée le 28 juin 1985 par la Société Anonyme (SA) ETS T. DAVID & L. FOILLARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « "LE CELLIER DE VALCONCE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque "LE CELLIER DE VALCONCE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1314869.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "LE CELLIER DE VALCONCE" est expirée depuis le 28 juin 1995.
ETS T. DAVID & L. FOILLARD a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-49