Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRIBOUQUET
ETS T. DAVID & L. FOILLARD (S.A.)

Numéro de dépôt :
1359380
Date de dépôt :
12/06/1986
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
12/06/1996

Présentation de la marque FRIBOUQUET

Déposée le 12 juin 1986 par la Société Anonyme (SA) ETS T. DAVID & L. FOILLARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « FRIBOUQUET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS T. DAVID & L. FOILLARD domicilié(e) 69830 SAINT GEORGES DE RENEINS. - France.

La marque FRIBOUQUET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1359380.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRIBOUQUET est expirée depuis le 12 juin 1996.

ETS T. DAVID & L. FOILLARD a également déposé les autres marques suivantes : "LE VIN DU FÉLIBRE" , GRISELYS , CHANTELOUBE , SOUBEIRAN LOU SOULE M ENCANTO , GOUTILLON , DEF , FOILLARD , MILLIASSON , GRISEMOTTE , "LE CELLIER DE VALCONCE"


ETS T. DAVID & L. FOILLARD (S.A.) - 69830 SAINT GEORGES DE RENEINS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-48

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