Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

DAVINOR
ETS T. DAVID & L. FOILLARD (S.A.)

Numéro de dépôt :
1384736
Date de dépôt :
11/12/1986
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S

Présentation de la marque DAVINOR

Déposée le 11 décembre 1986 par la Société Anonyme (SA) ETS T. DAVID & L. FOILLARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DAVINOR »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS T. DAVID & L. FOILLARD domicilié(e) 69830 SAINT GEORGES DE RENEINS. - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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ETS T. DAVID & L. FOILLARD a également déposé les autres marques suivantes : "LE VIN DU FÉLIBRE" , GRISELYS , CHANTELOUBE , SOUBEIRAN LOU SOULE M ENCANTO , GOUTILLON , DEF , FOILLARD , MILLIASSON , GRISEMOTTE , "LE CELLIER DE VALCONCE"


ETS T. DAVID & L. FOILLARD (S.A.) - 69830 SAINT GEORGES DE RENEINS. - France


Inscription le 6 juin 1995 - RENONCIATION TOTALE n°185849 - Publication au BOPI 1995-06-06

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