Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHANTELUCE
Numéro de dépôt :
1195552
Date de dépôt :
06/01/1982
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
06/01/1992
Présentation de la marque CHANTELUCE
Déposée le 6 janvier 1982 par la Société Anonyme (SA) ETS T. DAVID & L. FOILLARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « CHANTELUCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHANTELUCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1195552.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHANTELUCE est expirée depuis le 6 janvier 1992.
ETS T. DAVID & L. FOILLARD a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-28